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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AGITEL
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SAVANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVANE
s.a. AGITEL

Numéro de dépôt :
94549182
Date de dépôt :
08/12/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2004

Présentation de la marque SAVANE

Déposée le 8 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) AGITEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAVANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGITEL domicilié(e) 13 rue plan Fourmiguier Vieux port, 13007 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 312 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr TRUFFAUT Eric s.a. AGITEL - France.

La marque SAVANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVANE est expirée depuis le 8 décembre 2004.

AGITEL a également déposé les autres marques suivantes : ASTRO DIVI , LA PAPESSE , AGITEL , FANY , GARS , SPEED , DIVINATOIR


s.a. AGITEL - 13 rue plan Fourmiguier Vieux port, 13007 MARSEILLE - France - SIREN 381312289


Mr TRUFFAUT Eric s.a. AGITEL - France


Inscription le 8 septembre 1997 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°242498 - Publication au BOPI 1997-09-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

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